Les mentions légales

Le site happy-sitiz.fr est édité par :

Dernière mise à jour, le 20 Octobre 2020

LHA, micro-société
Siret : 79845521800015
Code NAF : 6209Z
Situé : 11 route de Cuzon, 29000 Quimper, France
Téléphone :+33(0) 9 72 57 51 11
Email : [email protected]
Le directeur de la publication est Yves-François L’HARIDON.

Le site happy-sitiz.fr est hébergé par : OVH

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits de propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, graphisme et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’Éditeur.
La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de l’Éditeur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Toutes les demandes de reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion doivent être envoyées à l’adresse email [email protected]. De même, les bases de données d’informations sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fût-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Les particuliers sont autorisés à utiliser le site dans un cadre strictement privé en respectant les conditions suivantes :

  • Le matériel imprimé ne peut être utilisé à des fins commerciales ;
  • Toute copie effectuée garde les mêmes droits de copyright que le matériel original ;
  • La technologie et les procédés utilisés dans le site peuvent être sujets à d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à LHA ;
  • Les images diffusées sur le site sont protégées et ne peuvent être reproduites sans le consentement écrit de leur propriétaire ;
  • Les images du sites sont disponible sur unsplash.com
  • Aucun logo ou aucune marque commerciale apparaissant sur le site ne peut être imprimé ou copié sauf en tant qu’illustration faisant partie d’un texte.

Tous les droits de LHA sont réservés.